Conseil municipal

Vous pouvez retrouver ici les comptes-rendus des précédentes séances du conseil municipal de Soucelles.

2019 - Rives-du-Loir-en-Anjou
10 Janvier 2019 - Election du Maire
17 Janvier 2019
28 Février 2019 (à venir)

2018
Janvier 2018
Février 2018
Avril 2018
Mai 2018
Juin 2018 - Annexe Tarifs - Annexe Charte Commune Nouvelle
Septembre 2018
Octobre 2018
Novembre 2018
Décembre 2018

2017
Décembre 2017
Novembre 2017
Octobre 2017
Septembre 2017
Juin 2017 / Elections délégués sénatoriales
Mai 2017
Avril 2017
Mars 2017
Janvier 2017

2016
Novembre 2016
Octobre 2016
Septembre 2016
Juin 2016
Avril 2016
Mars 2016
Février 2016
Janvier 2016

2015
Décembre 2015
Novembre 2015
Octobre 2015
Septembre 2015
Juin 2015
Mai 2015
Avril 2015
Mars 2015
Janvier 2015

2014
Décembre 2014
Novembre 2014
Octobre 2014
Septembre 2014
Juin 2014
Mai 2014
Avril 2014
Mars 2014
Février 2014
Janvier 2014

Conseil municipal compte-rendu de la réunion du jeudi 15 septembre

Le conseil municipal s'est réuni le 15 septembre dernier. L'ordre du jour était le suivant :

Ressources humaines
1.    Recrutement d’agents contractuels pour l’année scolaire 2016-2017
2.    Modification du temps de travail
3.    Recrutement d’un agent non-titulaire sur un poste d’emploi permanent

Intercommunalité
4.    Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
5.    Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité des services eau potable et assainissement eaux usées
6.    Avenant à la convention d’adhésion au service commun d’instruction autorisation du droit des sols d’Angers Loire Métropole
7.    Ajustement de l’attribution de compensation
8.    Transfert de la zone d’activités La Sigonnière à Angers Loire Métropole

Enfance-Jeunesse
9.    Convention d’occupation des locaux scolaires par l’association Loir Jeunesse

Administration générale
10.    Approbation d’une charte de déontologie pour l’utilisation d’un logiciel de suivi des demandes de logements locatifs sociaux

Finances
11.    Évolution des tarifs communaux

Vous trouverez le compte-rendu de la séance en cliquant sur ce lien

Compte-Rendu du Conseil municipal du 23 juin 2016

Le conseil municipal s'est réuni le 23 juin dernier. A l'ordre du jour :

1) Education - Tarifs de restauration scolaire 2016-2017
 - Tarifs de l'accueil périscolaire 2016-2017

2) Personnel communal - Recrutement d'agents contractuels pour accroissement saisonnier d'activité

3) Intercommunalité - Extension de la communauté urbaine Angers Loire Métropole et accord local sur la répartition des sièges

4) Biens communaux - Vente d'un terrain communal

5) Informations diverses - Informations sur les temps d'activités périscolaires
 - Annulation d'un achat de terrain route de Montreuil
 - Passation d'un marché de restauration scolaire en groupement de commandes
 - Passation d'un contrat de prestation de services
 - Acceptations de dons

Retrouvez le compte rendu en cliquant sur ce lien

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