Réunion du 29 octobre 2015

Ordre du jour:

1°) Intercommunalité : Angers Loire Métropole
- Rapport annuel d’activités - année 2014- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau et d’assainissement - année 2014
- Rapport annuel du Syndicat mixte de production d’Eau Loir et Sarthe - année 2014
- Programme de restauration et d’entretien des milieux humides et du réseau hydrographique des Basses Vallées Angevines : enquête publique
- Défense Extérieure Contre l’Incendie : convention avec ALM pour l’essai des appareils publics de lutte contre l’incendie
- Conférence Intercommunale du Logement : nomination d’un suppléant

2°) Patrimoine communal :
- Convention de servitudes avec ERDF : lieu-dit « Les Landes »

3°) Budget :
- Taxe d’aménagement : exonération partielle des abris de jardin soumis à déclaration préalable
- Décision modificative n°1 : rectificatif

4°) Personnel communal :
- Création d’un poste d’adjoint administratif 1er classe à temps incomplet

5°) Questions diverses
 

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