Conseil municipal

Vous pouvez retrouver ici les comptes-rendus des précédentes séances du conseil municipal de Soucelles.

Composition :

Le conseil municipal est composé de 23 membres.

La liste des commissions permet de mieux discerner le rôle de chacun dans la commune

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Réunions :

Il se réunit en principe le quatrième jeudi de chaque mois. Les séances plénières se tiennent dans la salle du conseil de la Maison des associations. Ces séances sont bien évidemment ouvertes au public.

L'ordre du jour est défini à l'avance et les divers points abordés sont débattus en Conseil. Toute délibération est uniquement prise à la majorité absolue des suffrages exprimés. Suite à chaque Conseil Municipal, un compte-rendu des délibérations est également communiqué au public par voie d'affichage ou sur simple demande effectuée auprès du Directeur général des services.

Consulter les anciens conseils municipaux

Le prochain conseil municipal se réunira le Jeudi 30 Mars 2017

Conseil municipal du 28 septembre

  • Écrit par Clément Caudal

Le conseil municipal se réunira le jeudi 28 septembre, à 20h30, à la Maison des Associations, Salle du conseil municipal.
L'ordre du jour de cette séance est le suivant :

1. Subvention exceptionnelle suite au passage de l’ouragan IRMA
2. Réduction de l’abattement général à la base
3. Modification de l’abattement spécial à la base
4. Commune nouvelle Soucelles-Villevêque – avis du conseil municipal
5. Admissions en non-valeur
6. Garantie d’emprunt pour un programme de rénovation énergétique de Podeliha
7. Décision modificative n°1
8. DUP Multisite : convention de portage et de gestion pour la parcelle ZM17
9. Rapport d’activités Déchets 2016
10. Rapport d’activité Eau Assainissement 2016
11. Rentrée scolaire 2017/2018 - Évolution du temps de travail des ATSEM
12. Rentrée scolaire 2017/2018 – Évolution des temps de travail des animateurs contractuels
13. Avancement de grade – Modification du tableau des effectifs
14. Bail rural pour le pâturage de chevaux sur un terrain communal

Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.

Conseil Municipal - Jeudi 29 Juin

  • Écrit par Clément Caudal

Le conseil municipal s'est réunit le 29 juin dernier, à 20h30 à la Maison des Associations. Vous pouvez retrouver le compte-rendu de cette séance en cliquant sur ce lien.

A l'issue de cette séance, le conseil municipal s'est réunit le 30 juin à Minuit pour procéder à l'élection des délégués des communes pour les élections sénatoriales.

Vous pouvez retrouver ci-dessous les éléments liés à cette élection :

- la feuille de proclamation des résultats
- la délibération 48-2017 relative à cette élection

Conseil Municipal - Mardi 23 Mai

  • Écrit par Clément Caudal

Le conseil municipal s'est réunit le Mardi 23 Mai dernier à 20h30, Salle Libeau à la Maison des Associations.

Vous pouvez retrouver le compte-rendu de cette séance en cliquant sur ce lien. Bonne lecture !

La prochaine séance du conseil est prévu le Jeudi 29 Juin à 20h30, Salle Libeau à la Maison des Associations.

Conseil municipal - Jeudi 27 avril 2017

  • Écrit par Clément Caudal

Le conseil municipal se réunira le jeudi 27 avril prochain, à 20h30 à la Maison des Associations.

L'ordre du jour de cette séance est le suivant :

Projets communaux

1- Piste cyclable entre Villevêque et Soucelles : Convention de groupement de commandes avec la commune de Villevêque
2- Piste cyclable entre Villevêque et Soucelles : Convention d'autorisation de travaux avec le Conseil départemental
3- Abords de la Maison des associations - Actualisation du projet

Environnement

4- Avis sur le projet d'arrêté préfectoral relatif à une installation classée

Communication

5- Charte de fonctionnement du panneau lumineux

Administration générale

6- Convention d'occupation du domaine public avec la Société Fircel - Carrefour Contact

Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.

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