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Les dernières actualités de Soucelles

Archives conseil municipal

Vous pouvez consulter ici les comptes rendus des anciens conseils municipaux.

Conseil municipal du 28 janvier 2016

  • Écrit par Clément Caudal

Ordre du jour:

1°) Biens communaux : mise à disposition - achat
- GRDF : convention de déploiement des compteurs gaz communicants
- Le Portineau : proposition d’achat de la parcelle ZE n°3

2°) Budget
- CCAS : subvention 2016
- Subvention 2016 aux associations
- Participations 2016 à différents organismes
- Autorisation d’engagement des dépenses : budget 2016

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Réunion du 24 septembre 2015

  • Écrit par Clément Caudal

ORDRE DU JOUR

1°) Intercommunalité

-          Transformation de la Communauté d'Agglomération Angers Loire Métropole en Communauté Urbaine

-          Approbation de la nouvelle évaluation de l'attribution de compensation

-          Approbation de la convention de gestion avec Angers Loire Métropole

-          Approbation de la convention de prestation transitoire de services avec le SIVM de la Basse Vallée du Loir

-          Décision modificative n°1 : approvisionnement de comptes de tiers

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Réunion du 25 juin 2015

  • Écrit par HUBERDEAU

Ordre du jour:

1°) Éducation

-    Tarifs de restauration scolaire

-    Tarifs du périscolaire

-    Tarifs des TAP

2°) Finances communales

-    Rénovation des huisseries de la salle des loisirs

-    Convention de participation financière du Département

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Réunion du 29 octobre 2015

  • Écrit par Clément Caudal

Ordre du jour:

1°) Intercommunalité : Angers Loire Métropole
- Rapport annuel d’activités - année 2014- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau et d’assainissement - année 2014
- Rapport annuel du Syndicat mixte de production d’Eau Loir et Sarthe - année 2014
- Programme de restauration et d’entretien des milieux humides et du réseau hydrographique des Basses Vallées Angevines : enquête publique
- Défense Extérieure Contre l’Incendie : convention avec ALM pour l’essai des appareils publics de lutte contre l’incendie
- Conférence Intercommunale du Logement : nomination d’un suppléant

2°) Patrimoine communal :
- Convention de servitudes avec ERDF : lieu-dit « Les Landes »

3°) Budget :
- Taxe d’aménagement : exonération partielle des abris de jardin soumis à déclaration préalable
- Décision modificative n°1 : rectificatif

4°) Personnel communal :
- Création d’un poste d’adjoint administratif 1er classe à temps incomplet

5°) Questions diverses
 

Télécharger le compte-rendu détaillé du conseil en format pdf

 

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